Juges de guerre

 

Selon que vous serez puissant ou misérable,
Les jugements de cour vous rendront blanc ou noir.

Ces célèbres vers de notre La Fontaine, si souvent cités, si souvent brandis en étendard pour accuser une justice partiale, ne vous renvoient-ils pas à l’image de vos photographies sur papier jauni, à l’histoire de vos ancêtres, à l’époque révolue où les « puissants » imposaient leur loi et bénéficiaient trop souvent d’une intolérable impunité ?

Il faut l’admettre, c’est vrai, c’est bien vrai, que la justice de cette époque se rendait parfois coupable de partialité, en général en faveur des puissants. Par réflexe de caste, par crainte de représailles, par désir de défendre l’ordre établi, par tradition, par habitude, que sais-je ? En tout cas il valait mieux, en effet, ne pas se trouver trop misérable devant une justice qui pouvait facilement manier l’épée plutôt qu’actionner la balance.

Néanmoins, de la part des juges il s’agissait alors de manquement au devoir, d’irrégularités dues à l’erreur ou à la faiblesse humaine, voire de dureté stupide ou d’animosité injustifiée. La règle restait l’impartialité, elle représentait l’objectif à atteindre. Objectif affiché par la loi, reconnu sans équivoque par la communauté des magistrats. Qui se voyait reprocher une quelconque partialité était mis au ban de la société, officiellement ou de facto,  pour avoir honteusement dérogé à la règle sacrée. L’impartialité rigoureuse formait, personne n’en doutait, la base de l’enseignement dispensé aux jeunes magistrats.

Ce temps paraît bien loin. Dix ans après qu’en 1958 le Général De Gaulle eût créé à Bordeaux l’école nationale de la magistrature, naissait au sein de cette école un nouveau syndicat : le « Syndicat de la Magistrature ». Cette naissance, au moins localement, ne passa pas inaperçue car les fondateurs affichèrent très vite la couleur. Le nouveau syndicat, « SM », se donnait pour mission de défendre les faibles dans toutes les causes, et pour ce faire de ne pas hésiter à accuser et condamner les forts. L’esprit de mai 1968 souffle alors très fort, communiquant semble-t-il un essor important au SM.

C’est en 1972 que se manifeste pour la première fois l’orientation nouvelle de certains juges. En avril on découvre à Bruay-en-Artois, dans un terrain vague, le corps sans vie d’une jeune fille de quinze ans. Quelques jours plus tard, le juge Henri Pascal inculpe Pierre Leroy d’homicide volontaire, inculpation fondée sur sa présence à proximité du lieu du crime au moment des faits. Pierre Leroy se défend mal, afin dira-t-il plus tard de ne pas impliquer sa maîtresse chez qui il se rendait. Il est emprisonné sur décision du juge, et ne sera libéré que quatre mois plus tard après dessaisissement du dossier d’instruction par la Cour de Cassation. Entre temps, Henri Pascal avait multiplié les conférences de presse, initiant une habitude de mépris du secret de l’instruction qui depuis a fait florès.

Pierre Leroy était un notable, notaire à Bruay. Le juge Pascal était l’un des premiers adhérents du SM.

En septembre 1974, 29 mois après les faits, un non-lieu est prononcé en faveur de Pierre Leroy.

Pascal n’était que le premier d’une génération de juges militants. Juges de paix devenus juges de guerre, ils considèrent que leur mission, avant celle de rendre la justice, est celle de lutter contre les inégalités telles qu’ils les voient. Le magistrat Oswald Baudot s’adresse ainsi, en  1974, aux élèves de l’école nationale de la Magistrature :

… « Si la répression était efficace, il y a longtemps qu´elle aurait réussi (…) Soyez partiaux. Pour maintenir la balance entre le fort et le faible, le riche et le pauvre, qui ne pèsent pas d´un même poids, il faut que vous la fassiez un peu pencher d´un côté (…) Ayez un préjugé favorable pour la femme contre le mari, pour l´enfant contre le père, pour le débiteur contre le créancier, pour l´ouvrier contre le patron, pour l´écrasé contre la compagnie d´assurance de l´écraseur, pour le malade contre la sécurité sociale, pour le voleur contre la police »…

Une, puis deux générations de juges ont été ainsi imprégnés de partialité voulue. Il ne s’agit plus de faiblesse ou de fautes humaines, il s’agit d’une règle, associée à un robuste corporatisme. Comment s’étonner que les « puissants », s’ils ne sont pas pourvus d’un courage certain, n’osent rien entreprendre si le moindre risque judiciaire est envisageable ? Et comment s’étonner de voir les « franchisseurs de barrière » du métro, les voleurs, les brûleurs de voitures, les violeurs, récidiver cent et cent fois ?

Surtout, pire que tout, comment s’étonner que notre justice voit peu à peu s’éroder  la confiance que nous placions en elle ? Juges partiaux, juges soutenus quoiqu’il arrive par leurs pairs, juges responsables devant…personne. La machine s’emballe.

Pour finir, trois exemples récents.

Vous n’avez pas oublié Outreau, les « prévenus » en prison pendant des mois, trois ans pour l’un d’entre eux, avant d’être blanchis ? Et le juge Burgaud, responsable de la faute, jamais sanctionné ? Non, vous n’avez pas oublié, mais ce juge coupable, que vient-il de faire ? Au lieu de rester discret devant l’opprobre générale, il vient de porter plainte contre Bertrand Tavernier qui s’était permis de le trouver criminel au cours d’un débat télévisé ! On pourrait parler là de véritable provocation devant les Français.

N’oublions pas non plus le juge Gentil, cet ancien enseignant à l’École nationale de la ­magistrature, qui n’hésite pas à dénicher un motif tordu, loin des faits incriminés, mais non sujet à prescription afin de pouvoir mettre Sarkozy en examen. Certes ce dernier ne s’était pas privé de vilipender les juges, mais la vengeance est-elle fille de la justice ?

Dans un autre domaine, que penser du récent jugement de la Cour de Cassation qui décrète que « les amendes pour excès de vitesse ou stationnement interdit ne peuvent pas être mises à la charge d’un salarié. Elles sont à la charge de l’entreprise ». En course, salariés, accélérez et ne craignez rien, la justice veille !

Pour préserver le calme du lecteur, cet article ne commentera pas le « Mur des Cons » découvert au Syndicat de la Magistrature…

Qui pourrait maintenant en France ne pas sourire en entendant la phrase traditionnelle « Je fais confiance à la justice de mon pays » ?

 

45 Commentaires

  1. Marie

    Malgré tout Impat ça ne me fait pas sourire. Cependant ce matin et malgré l’intervention de Bilger chez ce cher Bourdin, les 62°/° des auditeurs donnent donnent raison à Guaino . Une dame a téléphoné pour dire combien elle trouvait que notre justice et la police marchait sur la tête en parlant des arrestations et autres joyeusetés supportés par les dangereux manifestants de MFPT. Pas content Bourdin , gêné aux entournures …

  2. La suite serait délectable,
    Malheureusement, je ne peux
    Pas la dire, et c’est regrettable,
    Ça nous aurait fait rire un peu ;
    Car le juge, au moment suprême,
    Criait : « Maman ! », pleurait beaucoup,
    Comme l’homme auquel, le jour même,
    Il avait fait trancher le cou.
    Gare au gorille !…

  3. Guenièvre

    Je suis globalement d’accord avec vous Impat sauf que j’apporterais une nuance : il reste encore des juges qui sont font leur travail sans succomber à cette idéologie et le juge Burgaud a plus été influencé par « la chasse aux pédophiles  » du moment qu’il n’a été un  » juge de guerre » tels que vous les décrivez. Les accusés d’Outreau n’étaient pas spécialement des puissants .
    J’ai rencontré, lors d’une conférence, un magistrat qui disait ceci : « La justice s’adresse à vous, les classes moyennes : les puissants ont parfois, ( c’est moi qui rajoute) les moyens d’y échapper, les voyous des quartiers s’en fichent et on n’a aucune prise sur eux, c’est comme si cela ne les concernait pas ». Il racontait par ailleurs qu’à chaque procès de l’un de ces derniers, toute la bande se pointait au tribunal, faisait des signes de gorge tranchée en direction du juge . Aucun des magistrats n’avait intérêt à laisser sa voiture dans les parages…

  4. Guenièvre,… « il reste encore des juges qui sont font leur travail sans succomber à cette idéologie »
    Je n’ai aucun doute là-dessus. Néanmoins pouvoir dire « qu’il reste encore des juges… » n’est pas très rassurant !

    … « le juge Burgaud a plus été influencé par « la chasse aux pédophiles  » du moment »
    Oui sans doute, et aussi par le sentiment d’infaillibilité inculqué en lui par sa formation et son inexpérience, et par le soutien de ses pairs. Laisser un tel pouvoir à un gamin inexpérimenté montre, démontre, une irresponsabilité totale de la part de l’administration judiciaire.
    Mais c’est vrai que cet exemple, si affreux soit-il, ne correspond pas à la race de ceux que j’ai appelés juges de guerre.

  5. Finalement De Gaulle a fait pas mal d’erreurs avec ses écoles (magistrature, administration) sensées former les cadres de la nation…

  6. … « Finalement De Gaulle a fait pas mal d’erreurs avec ses écoles (magistrature, administration) sensées former les cadres de la nation… »…
    Oui, c’était son côté très étatiste, très bonapartiste, en accord avec son temps. Bonaparte avait aussi créé des écoles nationales…

  7. Skardanelli, bravo pour Brassens, dont cette chanson s’accorde parfaitement avec l’article.

  8. desavy

    Marie,

    Je ne comprends pas bien pourquoi Bourdin serait « gêné aux entournures ». Jusqu’à présent, ceux que j’ai entendu critiquer les GG (je crois qu’il s’agit de cette émission) sont plutôt des gens de gauche.

    Impat,

    L’exemple de l’arrêt de la Cour de Cassation ne me semble pas très bon non plus. Son rôle est de faire appliquer le droit. En l’occurrence, c’est la loi qu’il faudrait modifier. Mais ce n’est pas la fonction des juges.

  9. Desavy, la Cour de Cassation ne doit juger en effet que sur l’application du droit. C’est pourquoi j’ai reproduit les attendus, qui sont pour le moins…étonnants !… « les amendes pour excès de vitesse ou stationnement interdit ne peuvent pas être mises à la charge d’un salarié. Elles sont à la charge de l’entreprise »…
    Peut-être ces phrases sont-elles reprises de la cour d’appel ou du jugement initial, ou de la loi. D’où qu’elles viennent leur teneur est indéfendable.

  10. desavy

    Impat,

    « Peut-être ces phrases sont-elles reprises de la cour d’appel ou du jugement initial, ou de la loi. D’où qu’elles viennent leur teneur est indéfendable. »

    Oui mais selon leur provenance, les juges ne sont pas forcément condamnables.

  11. Voici la position de mes filles toutes deux juristes ou étudiant encore : le problème des lois que nos députés édictent vient de ce qu’elles sont trop générales et donc trop facilement interprétables et contournantes.
    Nos juges ont beaucoup de latitude pour appliquer la loi selon leurs opinions, en Allemagne l’application de la loi est très technique et contraint énormément l’application, il est très difficile pour l’honnête homme de comprendre les textes, seuls les juristes le peuvent. Dans les pays de Common Law la loi dépend tout à la fois de la jurisprudence et des lois votées par le parlement, les juges sont nommés à vie par leurs paires sur la base de leurs compétences, le système est ainsi plus consensuel et soucieux de la tradition, les juges construisent la loi tout autant que les parlementaires, nos juges sont des nains en comparaison et souffrent de cet état de fait, ils ressemblent plus à des fonctionnaires finalement qu’à des représentants d’un des trois pouvoirs. Il est aussi flagrant de voir que le commun des mortels est plus au fait des procédures anglo-saxonnes sujets d’innombrables séries et films que des nôtres.

  12. Desavy, … « selon leur provenance, les juges ne sont pas forcément condamnables »..
    À la lettre vous avez raison. Mais à mon sens ils le sont, cela touche un autre sujet que celui de l’article, sujet difficile sur lequel je veux tenter une explication succincte.
    À un juge je demande certes de connaître et d’appliquer le droit, mais je lui demande aussi d’avoir une tête. Et cela peut et doit (à mon sens) le conduire parfois à appliquer le droit, la règle avec discernement, parfois en atténuant la règle stricte, parfois en modérant cette règle au moyen des attendus, parfois en suspendant la décision et en agissant auprès de sa hiérarchie, voire auprès du législateur, pour faire modifier des points qui lui paraissent aberrants.
    Cette opinion, je l’applique à tout responsable et pas seulement aux magistrats.
    Burgaud a fait une énorme faute, mais il a, je crois, appliqué le droit.
    Un pilote, devant une situation exceptionnelle, peut avoir à faire passer son « airmanship » avant la stricte procédure.
    Etc.
    Ce résumé trop bref sur un sujet délicat demandera peut-être un article…

  13. Marie

    J’espère chers tous que vous avez lu l’article de Bilger sur Causeur! Je ne suis pas sûre qu’il y reviendra après lecture des commentaires.:)

  14. L’immonde Bilger, franchement on se demande pourquoi Atlantico ouvre ses colonnes à type.

  15. Causeur aussi ? Je me félicité de ne plus être abonné !

  16. Vous êtes coupable d’anti-bonapartisme primaire.
    On dirait qu’Impat a fait du chemin. Je me souviens d’un texte véhément à la gloire de l’Empereur…
    Accessoirement: on vient de « célébrer » (encore), avec le faste Républicain, la fin de l’esclavage.
    On a omis de signaler que c’est Bonaparte qui avait rétabli l’esclavage après la première abolition, circa 1795…

  17. roturier

    Les juges sont souvent inféodés à des idéologies, c’est certain.

    D’expérience je rappellerai ici le cas particulier du Conseil des Prud’hommes, instance judiciaire connue surtout aux milieux du travail (syndicats et entreprises) car supposée trancher des conflits entre salariés et employeurs.

    Equilibrée en théorie (j’abrège) car « paritaire », composée 50/50 de salariés et d’employeurs (4 juges, 2 salariés, 2 employeurs), elle est soumise, comme chaque juridiction française, au verdict final de l’instance supérieure (et à toutes fins utiles définitive) qui est la Cour d’Appel.

    Or, cette dernière est une instance judiciaire « ordinaire », composée à 100% de « magistrats », donc fonctionnaires (de l’Etat), donc on-ne-peut-plus salariés.
    Le verdict final en la matière est donc, TOUJOURS, donné par une instance déséquilibrée au mépris du principe ayant régis l’institution paritaire.

    La composition de la Cour d’Appel est antinomique à la raison d’être du Conseil des Prud’hommes; elle le vide de sa substance, le transformant en marche-pied, antichambre de pure forme.

    C’est ainsi que le fonctionnariat et ses idéologies noyées dans la certitude « de classe », sous prétexte de légitimité « Républicaine », met la main sur tout ce qui bouge dans ce pays; histoire de couper toutes les têtes qui dépassent et qui pourraient contester sa suprématie..

    « On » voudrait reformer les règles du marché du travail en France; « on’ a raison.
    Mais rien de bon ne se fera tant que des fonctionnaires régissent tout.

  18. desavy

    L’immonde Bilger… Voilà qui fleure bon la presse stalinienne 🙂

  19. Immonde : d’une bassesse morale qui répugne. Rien de stalinien, cette façon d’être toujours du côté du manche, de chuoiner parce que Madame Taubira est méchante alors qu’il l’a de facto ammenée là où elle est, de défendre sa caste, de déplorer le mur des cons du bout des dents (c’est déplorable), de se mettre sans cesse en scène, oui Bilger me répugne, son personnage en tout cas.

  20. Bilger est pour les peines plancher mais vote Hollande !

  21. Bilger fait partie de ces bonnes consciences médiatiques qui ont fait passer l’immonde Hollande : l’esprit Canal ! Le Denisot de la magistrature !

  22. desavy

    Écrivez la même chose que lui sur le procès Brasillach et nous en reparlerons 🙂

  23. Je connais ce genre d’argument : lisez Machin avent de le critiquer. Un bon moyen de clore le débat, et pourquoi pas d’ailleurs, Bilger ne mérite pas que l’on parle tant de lui. Et puis, c’est vrai, c’est Brasillach qui compte aujourd’hui, il n’y a pas de sujet plus important.

  24. desavy

    Je suis désolé Tibor d’avoir osé être en désaccord avec vous. Je prendrai soin à l’avenir de vous présenter au préalable le sujet de mes commentaires. Vous pourrez ainsi m’informer de leur importance.

  25. La détestation de Sarkozy, timide réformateur de l’État obèse, qui pousse dans les bras de Hollande et les 70% de fonctionnaires de la députation socialiste, il n’y a pas à dire cela ne tient pas face à un bon bouquin sur des évènements qui eurent lieu il y a soixante-dix ans bientôt.

  26. Oh, Desavy ! Je pourrais dire la même chose, nous ne sommes pas d’accord, c’est tout.

  27. desavy

    Si c’est pour faire du commentaire basique, ce n’est pas forcément nécessaire de se proclamer antidoxa. Je dis ça, je dis rien…

  28. desavy

    Mais c’est bien de ne pas être d’accord. Trop de gens sont d’accord entre eux.

  29. On peut aimer Bourdin, Bilger et Bayrou, évidemment, on peut aussi se demander si ils ont la tête vraiment sur les épaules et en avoir assez de les voir se prétendre du centre ou de droite. La priorité est de réduire les dépenses de l’État, le remboursement de la dette est le premier poste budgétaire, nous le pays le plus imposé du monde occidental, la sécurité n’est plus assurée dans des villes entières, mais il est vrai que ce qui compte ce sont les intérêts corporatistes et de savoir si le président cause comme il faut aux juges dont le tiers vote pour des extrémistes de gauche.

  30. desavy

    Je ne sais pas qui sont Bourdin et Bayrou, Denisot non plus d’ailleurs…

    Plus sérieusement, on peut ajouter un qualificatif à tous les noms, comme l’immonde Bilger, le nabot Sarko, le niais Hollande, l’honnête Guéant etc… Cela évoque juste une certaine presse.

    Mais bon, chacun est libre.

  31. Bilger a qualifié Sarkozy de « Caligula au petit pied » et je trouve cela immonde de la part d’un ancien avocat général, comme je trouve insupportable que Hollande ait tourné le dos à Sarkozy au moment de la passation des pouvoirs. Chacun est libre effectivement.

  32. desavy

    Oui, je comprends, ce n’est pas très gentil pour Caligula. Vous voyez, nous avons fini par trouver un point d’accord.

  33. Plus sérieusement, la haine de Sarkozy dans les médias a atteint des sommets, que Bilger se soit prêté à cette méprisable curée en dit long sur lui 🙂

  34. Tsss, Desavy vous évoquez la presse en général, là …

  35. desavy

    Je sacrifierai beaucoup pour une mauvaise blague…

    L’hystérie anti-Sarko a effectivement existé dans certains médias. Mais pas dans tous. De même, il est de bon ton de prétendre que les médias sont à gauche. Comme Valeurs actuelles, le Spectacle du Monde, Le Figaro, L’Express, le Point, les Echos…

    Mais s’il y a eu cette hystérie, voire cette haine (qualifier ses adversaires d’haineux est un procédé, je l’ai lu sur un excellent forum), cela retire tout droit de critiquer l’ancien Président ?

  36. Non, absolument pas, mais les magistrats si prompts à s’offusquer des critiques qui leur sont faites ne se privent pas d’entrer dans l’arène politique au mépris de leur devoir de réserve. Le pouvoir de la presse traditionnelle est sans commune mesure avec l’audio-visuel et là le biais est plus qu’évident. Pour l’Express ou le Point je les qualifierais plutôt de centre gauche, et le Figaro est bien gentillet, d’une façon générale il faut prendre connaissance des sondages dans les écoles de journalisme pour être fixé : oui, contrairement à ce que vous avez l’air de croire la profession est massivement de gôche et ça pose plus d’un problème.
    Si j’ai qualifié quelqu’un de haineux ici, je ne m’en souviens pas, je crois avoir été plus spécifique et il m’est interdit de revenir sur cette affaire 😦

  37. desavy

    Ne vous inquiétez pas Tibor, je ne fais aucune allusion de cette sorte.

    Je reproche surtout aux journalistes d’aller systématiquement vers le plus simple, voire le plus simpliste. Et comme être de gauche est plus simple qu’être de droite, ils jouent à être de gauche.

  38. 🙂 Ah, je la ressortirai, oui vous avez certainement raison, il ne faut jamais oublier la puissante motovation de la paresse. C’est un peu comme la confusion entretenue entre rigueur et austérité, mais ceci est une autre histoire…

  39. desavy

    J’aurais aimé que vous me la racontiez… Je dois être moi aussi trop simpliste parce que je n’y vois qu’un glissement sémantique.

  40. La rigueur à mon sens est de pas payer des armées de fonctionnaires à faire ce que le privé ferait dix fois mieux pour dix fois moins cher, la fonction publique territoriale représente 53% du budget des régions. L’austérité c’est de réduire le pouvoir d’achat de tous. L’austérité actuelle découle de notre manque de rigueur depuis des lustres qui aboutit logiquement à un endettement sans précédent (l’alternative serait une inflation sans précédent, ce qui revient au même, on irait faire les poches des vieux), cet endettement asphyxie littéralement l’économie (comme le ferait l’inflation), la pression fiscale est insupportable et nos meilleurs talents fuient le pays. L’austérité est la conséquence du manque de rigueur et non celle de sa nécessité. Nos armées de fonctionnaires sont un poids qui nous tire vers le bas (il est d’ailleurs édifiant de voir qu’ils représentent 70% de la représentation socialiste et plus de 50% de la représentation nationale), l’esprit fonctionnaire arase toute volonté d’innovation, craint le risque par dessus tout, déteste toute entreprise privée, tout ce qui dépasse, la rigueur serait de réduire considérablement cette immense administration qui ne produit pour ainsi dire aucune richesse à un strict minimum, et au minimum comme au Danemark ou en Suède la soumettre au régime commun d’exigence d’efficacité, de transparence et de flexibilité.

  41. desavy

    Merci pour cette explication, mais si chacun définit les termes à sa façon, c’est plus difficile d’échanger. Remarquez, c’est comme la définition de la récession, on nous l’a changée pour la rendre plus rare.

  42. Je crois que c’est la définition qu’on peu ou prou les pays du Nord en tête, on peut tout de même s’accorder sur le fait qu’être rigoureux d’un point de vue budgétaire est de ne pas dépenser plus que l’on a, de ne pas faire de cavalerie pour payer les largesses de l’État.

  43. Mais oui, finalement immonde est certainement trop fort pour Bilger, je n’aurais pas dû, mais le personnage me déplait vraiment, même s’il faut saluer sa courageuse prise de position lors du procès Zemmour.

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