Sarkozy et les juges

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Le comportement des juges est-il simple conformité au droit, ou s’apparente-t-il à une opération de vengeance ?

À titre de matière à réflexion, Antidoxe publie ci-dessous la dépêche Reuters de ce jour.

Sarkozy : les juges sont allés trop loin, dit le bâtonnier

Par Reuters | mer, 02/07/2014 – 12:58

Les juges sont allés trop loin en versant au dossier des écoutes de l’avocat de Nicolas Sarkozy se confiant au bâtonnier du barreau de Paris à 6 heures du matin alors qu’il était « à la dérive psychologiquement », a déclaré mercredi ce dernier.

Pierre-Olivier Sûr a insisté sur le fait qu’une telle conversation relevait du secret professionnel et « de la confidence la plus intime d’un homme qui, lorsque tout s’écroule, tend la main à son bâtonnier ».

Selon lui, la façon dont les deux juges d’instruction ont procédé est susceptible de faire tomber la procédure. « Nous en sommes persuadés », a-t-il dit sur France Info et BFM-TV.

Nicolas Sarkozy, son avocat Thierry Herzog, et un haut magistrat ont été mis en examen dans la nuit de mardi à mercredi pour trafic d’influence actif, corruption active et recel de violation de secret professionnel.

L’écoute téléphonique mise en cause par Pierre-Olivier Sûr a été placée sur le poste de Thierry Herzog après une perquisition « violente » et l’avocat a alors dit des choses qui « relevaient presque de la vie et de la mort ».

Plus largement, le bâtonnier du barreau de Paris dénonce des écoutes à « filets dérivants » permettant de jongler d’un dossier à l’autre à la recherche d’un éventuel délit au mépris des règles de procédure.

« Ils sont sortis de leur saisine pour aller au fil d’écoutes téléphoniques dérivantes, de dossier en dossier. Ils sont passés tout d’un coup au dossier Bettencourt, puis au dossier Tapie et ça, c’est interdit », a-t-il dit.

« On atteint les valeurs les plus fondamentales, les juges sont allés trop loin et nous n’allons pas laisser cela faire », a affirmé Pierre-Oliver Sûr, affirmant se placer sur le plan du droit et n’avoir aucune affinité politique.

L’avocat de Thierry Herzog, Me Paul-Albert Iweins, a lui aussi jugé « stupéfiante » la découverte de cette écoute dans le dossier, y voyant un motif supplémentaire de contester la procédure.

« Je crois que c’est la première fois, en France certainement, et peut-être au monde, qu’on utilise, qu’on essaye d’utiliser, une écoute entre un avocat et son confesseur naturel qu’est le bâtonnier », a-t-il dit à des journalistes.

« On va contester la procédure, nous sommes partis pour un beau combat », a-t-il ajouté.

26 Commentaires

  1. roturier

    Si Balépat est nouveau, bienvenu.
    MAIS que vient faire ici cette pub pour un machin dénommé UPR? Quel rapport du retrait des notions « haute trahison » et « sûreté de l’Etat » au sujet?
    A quand une pub pour les chaussures Mefisto?

  2. roturier

    J’avoue être incapable de me faire un avis, au stade actuel, de la véracité de ce que l’on reproche à Sarko.
    Mais les positions sont devenues diamétralement opposées au point où:
    -Soit Sarkozy est trouvé, en fin de procédure irréprochable, coupable.
    -Soit le système judiciaire français s’effondre et ce pays devient, si ce n’est déjà fait, une république bananière.

  3. desavy

    Chacun est dans son rôle. Mais si crime il y a, à qui profite-t-il ?

  4. … « Soit Sarkozy est trouvé, en fin de procédure irréprochable, coupable.
    Soit le système judiciaire français s’effondre et ce pays devient, si ce n’est déjà fait, une république bananière. « …
    Je vous rejoins parfaitement, Roturier. C’est exactement ainsi que l’alternative se présente.

  5. kravi

    Moi, je fais confiance à la Justice de mon pays et à l’honnêteté des juges d’instruction.
    Surtout quand l’une d’entre eux émarge au syndicat de la magistrature, bien connu pour son souci de la déontologie et son abandon de la vile idéologie.

  6. Kravi,… « Moi, je fais confiance à la Justice de mon pays » …
    Voilà une idée de sondage qui serait fort intéressant. Quel institut de sondage osera l’entreprendre et le publier, ou quel est le « média » qui en passerait la commande ?

  7. Guenièvre

    Deux choses me choquent dans cette histoire :
    – ce qui est dit ici par Pierre-Olivier Sûr, à savoir les écoutes téléphoniques : les conversations entre un avocat et son client sont protégées par la confidentialité , c’est une règle essentielle. Comme le disait je ne sais plus qui , à ce compte là, dans notre pays, il ne reste plus aujourd’hui qu’à mettre des micros dans les confessionnaux !
    – le fait que la juge qui instruit le procès appartienne à un syndicat qui ne cache pas son intention de « se payer » certaines personnes ( le mur des cons) , Nicolas Sarkozy étant le premier sur cette liste de personnes…Il doit être particulièrement éprouvant de se retrouver devant quelqu’un qui a manifesté l’intention de vous faire tomber et qui en a le pouvoir …
    La garde à vue n’est pas illégale mais en générale on la réserve à des affaires beaucoup plus graves et à des gens qui pourraient éventuellement s’enfuir…
    Tout cela sent « la vengeance » de magistrats qui ont senti leur pouvoir menacé ou qui ont été choqués par les propos de l’ancien président. On ne peut pas ne pas se rappeler la haine que celui-ci a déclenchée dans certains milieux de gauche. On est loin de la sérénité dans laquelle il convient de rendre la justice …et les cris outragés de ceux qui disent que l’on jette le soupçon sur l’Institution judiciaire sonnent bien faux au regard de ceux qui ont un minimum d’impartialité …

  8. Guenièvre,… « dans cette histoire »…
    …qui fut de plus, dans la nuit de lundi à mardi, et volontairement de la part des juges, une histoire à dormir debout. 🙂

  9. kravi

    Guenièvre, je suis très loin d’être un sarkolâtre, mais en cette occurrence, la ficelle est si grosse que — a l’instar de mon idole Hessel — je ne puis qu’être indigné.
    Et tout citoyen honnête et non aveuglé par l’idéologie le sera de la même façon. Ce nouveau scud de l’honnête syndicat risque de revenir en pleine tête des lanceurs acharnés, quels qu’ils puissent être.

  10. Kravi,… « la ficelle est si grosse que »…
    Mais il ne faut pas se faire d’illusion, le « plus c’est gros plus ça passe » peut s’appliquer à une bonne partie des Français.

  11. roturier

    Mouais…

    Certes la critique de Pierre-Olivier Sûr au sujet des écoutes téléphoniques est confirmée par son prédécesseur en bâton Charrière-Bournazel; et d’autres de leurs confrères.
    SAUF que dans ces cas nous avons affaire à des avocats, et non des moindres, ayant pour vocation, un jour ou l’autre, de défendre des personnalités « écoutées » de la sorte.
    Objectifs? Neutres? Impartiaux? Voir.

    Concernant le numéro de Sarko devant les médias: objectif? neutre? Impartial?….
    Transférer un débat judiciaire sur l’arène médiatico-politique est une méthode certes loisible mais qui, normalement, devrait laisser le judiciaire de marbre.

    Et, en face, il y a qui? Des magistrats silencieux car soumis au devoir de réserve.
    En vertu de quel débat contradictoire se ferait-on, en l’état, un avis sur le fonds?

    Silencieux, les magistrats? Sauf dans l’action.
    Car, croire que l’on convoque un Sarko en garde à vue et on lui signifie sa mise en examen par inconscience c’est gravement les sous-estimer.
    Cela fait des semaines qu’ils sont exposés, comme nous tous, aux arguments appelant à la nullité de la procédure pour cause d’écoutes illégales. Et ils (elles…) persistent.
    Professionnel(le)s de la chose, soit ils (elles…) sont suicidaires, soit wait and see.

    Perso, si j’avais à parier gros, ce n’est pas sur Sarko en 2017 que je parierais. Euphémisme.

  12. Guenièvre

    J’entends bien vos arguments Roturier et je me les suis posées aussi ces questions . Ce sont des professionnels , comment pourraient-ils ainsi se fourvoyer ? Ils ont dû examiner tous les détails …A rappeler quand même qu’ils ont fait la même chose – de façon moins brutale – pour « l’affaire Bettencourt » et que ça s’est terminé par un non-lieu.
    Une question, à vous cette fois . Vous avez rencontré beaucoup de gens syndiqués dans des syndicats classés à gauche ?

  13. Guenièvre

    Kravi, je pense que vous avez raison : dans cette histoire il faut oublier qu’il s’agit de Sarkozy. C’est de la justice française et de ses méthodes qu’il s’agit.

  14. Guenièvre

    @ Roturier,
    « SAUF que dans ces cas nous avons affaire à des avocats, et non des moindres, ayant pour vocation, un jour ou l’autre, de défendre des personnalités « écoutées » de la sorte. »

    Maître Henri Leclerc , défenseur, dans les années 70 , des paysans et des mineurs de fond a signé la pétition qui dénonçait, dans cette affaire, une atteinte au secret professionnel

    « J’ai signé cette pétition pour rappeler un principe absolu. Sans secret professionnel, il n’y a plus de défense. Comme il n’y a plus d’information libre sans secret des sources ni soins éclairés sans secret médical. Le secret n’est pas là pour faire échapper l’avocat à la loi commune, mais pour protéger la confiance qui permet la confidence essentielle à toute défense. L’écoute de ces confidences est un acte grave. » Henri Leclerc – Le Monde 18-03-2014

    Ils sont 400 à l’avoir signée cette pétition. Pas tous des avocats ayant la vocation à défendre des personnalités …

  15. … « Vous avez rencontré beaucoup de gens syndiqués dans des syndicats classés à gauche ? « …
    Très pertinente question, Guenièvre. Il faut en effet en avoir rencontré…quelques uns pour se faire une idée de ce que sont leurs fins et leurs moyens, et leurs méthodes…

  16. roturier

    Mouais….
    Avocat ? Certes. Mais oh combien engagé. Entre (beaucoup) d’autres secrétaire national à l’UMP chargé des médias.
    S’agissant d’un avis d’avocat, le soupçon de partialité qu’il fait peser sur la magistrate en question devrait peser sur lui-même.

    Il dit d’ailleurs ceci d’intéressant : « Dans l’arsenal du code de procédure pénale, il existe une procédure de suspicion légitime, au sens littéral, autorisée au justiciable lorsqu’il a des éléments objectifs pour douter de l’impartialité de ses juges ».

    Qu’attend-t-il pour le dire à Sarko ? Les avocats de Sarko, l’ignorent-ils ? Et Sarko lui-même, avocat ? Et Thierry Herzog, avocat ?

    J’attends voir que Sarko use de la « procédure de suspicion légitime » pour faire dessaisir un(e) juge. Sinon, c’est qu’il en connait la nullité dans son cas.

  17. roturier, la procédure de suspicion légitime est probablement, en effet, inutilisable dans l’actuelle affaire de justice. Elle a été inventée et détaillée à une époque où n’existait pas encore le SM, où d’ailleurs aucun magistrat n’était syndiqué, et où très peu d’entre eux affichaient des opinions politiques. Les juges pratiquaient de facto un devoir de réserve. La « suspicion légitime » ne prévoit donc certainement pas la suspicion pour opinion, et doit se limiter à des suspicions pour parenté, pour contacts antérieurs amicaux ou inamicaux, ou autres choses de ce genre. À vérifier par des experts en la chose.

  18. hathorique

    Bonjour à tous

    Heureuse de vous retrouver, je m’étais évadée vers des mers plus cycladiques. .
    Guenièvre, vous avez cette année été privée de votre festival d’Avignon.

    Pour ces affaires de justice qui encombrent Monsieur Sarkozy, je crois qu’à son égard et sans égards aucuns, les magistrats ou plutôt certains d’entre eux adhérents du S.M. non pas bien sur du Sado-Masochisme mais du Syndicat de la Magistrature paraissent se désoler de ne plus pouvoir l’expédier par lettre de cachet hors du champ du politique et se réjouiraient de le voir cachetonner à la Bastille.

    Sans préjuger de l’innocence ou de la culpabilité de l’ancien Président de la République, il y a comme un parfum d’acharnement judiciaire utilisant tous les moyens de la République que l’on croit égalitaire mais qui pourrait devenir totalitaire si l’on n’y prenait pas garde, avec pour premier ministre un homme qui a menti en l’accusant sur ce sujet de « faits graves » oubliant le principe républicain de la présomption d’innocence et comme Garde des Sceaux dans une chancellerie bien chancelante une ministre pourtant garante de l’indépendance de la Justice, qui a elle aussi menti publiquement à la télévision devant les français en agitant un document prouvant le contraire de ce qu’elle affirmait .
    De ce que j’écoute dans les médias tellement peu impartiaux après la ritournelle hypocrite sur la « présomption d’innocence  » c’est surtout l’acharnement envers un homme que l’on voudrait voir à terre.
    Il y a depuis très longtemps violation du secret de l’instruction par ceux là même qui pratiquent ces instructions, comment se fait il que l’on retrouve dans les journaux, des comptes rendus détaillés de ces transcriptions, les journalistes sont alimentés par ces mêmes juges et magistrats et enquêteurs qui bien que
    tenus au secret de l’instruction violent allègrement ce principe.

    Lors de l’instruction d’une affaire, le juge d’instruction doit instruire à charge et à décharge, c’est-à-dire réunir tous les éléments utiles à la manifestation de la vérité, que ceux-ci tendent vers la culpabilité ou l’innocence d’une personne.
    tant elle n’a pas fait l’objet d’un jugement, la personne mise en examen est toujours présumée innocente même lorsque elle i est placée sous contrôle judiciaire ou mise en détention provisoire.

    Cette instruction à décharge est trop souvent négligée.

    Si j’ai bien compris cette affaire Monsieur Sarkozy, citoyen redevenu ordinaire était donc écouté en permanence ce qui signifie qu’il l’était sur ses propos privés, sur ses échanges avec son avocat sur les échanges de son avocat avec son bâtonnier, mais aussi sur des conversations personnelles et sur sa stratégie politique si tant est qu’il en avait une .
    Combien de policiers pour une telle astreinte ils seraient des plus utiles pour empêcher les djihadistes de sortir et surtout de rentrer en France à moins Monsieur Sarkozy soit soupçonner de vouloir aller djihader au Fouquet’s,

    Qui d’entre nous ne pourrait se trouver coupable s’il était écouté sans répit durant près d’un an. Cette affaire parce qu’elle touche un puissant, qui lui a accès au médias et peut être invité à la télévision pour se défendre est surtout symptomatique de certaines dérives, très inquiétantes pour la piétaille citoyenne qui peut voir ses droits bafoués, sans pouvoir de le dénoncer publiquement.
    Il semblerait que le fiasco judiciaire d’Outreau ait été oublié : une partie des élèves de l’Ecole Nationale de la Magistrature aurait envisagé de donner à leur promotion le nom de Fabrice Burgaud, juge d’instruction en charge de l’affaire Outreau. cela ne s’est heureusement pas fait.

    Qu’en est il de l’égalité de la justice pratiquée par les juges chargés d’appliquer la Loi, lorsque certains d’entre eux au nom de la liberté syndicale ont l’ignominie de faire figurer sur le « mur des cons » les photos de parents de jeunes filles assassinées.
    Une interview de Maitre Dupont Moretti
    http://www.lunion.presse.fr/accueil/dupont-moretti-il-n-y-a-jamais-eu-de-justice-ia0b0n316461

    sa conclusion
    « Pensez-vous, comme on peut souvent l’entendre, qu’il n’y a « plus de justice » ?
    Il n’y a jamais eu de justice. Ce n’est pas un phénomène nouveau. À partir du moment où les hommes bricolent avec la vertu, cela donne forcément des choses bancales.
    La justice, c’est une administration à laquelle on a donné le nom d’une vertu. Ça n’est rien d’autre que cela. Elle a les qualités et les défauts d’une administration. Moi, je ne voudrais pas avoir affaire à la justice. »

  19. hathorique

    « Combien de policiers pour une telle astreinte SERAIENT ils des plus utiles pour empêcher les djihadistes de sortir et surtout de rentrer en France à moins Monsieur Sarkozy ne soit soupçonnE de vouloir aller djihader au Fouquet’s,

    je mérite une instruction à charge sans décharge pour crime contre des accords verbaux qui ne pouvaient se défendre devant un tel acharnement grammatical

  20. Guenièvre

    Bonsoir Hathorique !
     » La justice, c’est une administration à laquelle on a donné le nom d’une vertu » !
    Excellent ! Je retiens !

    La justice a une manière subtile d’être « injuste » tout en s’assurant la légalité en faisant du « deux poids, deux mesures » : on se souvient tous de Nicolas Buss qui, à l’issue de la MTP, écopa de deux mois de prison ferme pour «rébellion» envers les forces de l’ordre, «fourniture d’identité imaginaire» et «refus de se soumettre à un relevé d’empreinte» et qui avait été placé sous mandat de dépôt à la sortie de l’audience . Alors que le comédien Michaël Youn , et ce n’est qu’un exemple parmi beaucoup d’autres, après avoir été reconnu coupable d’ insultes et de brutalités envers deux policiers, s’était vu dispenser de peine .

    P.S Je vais toujours dans le « off » d’Avignon, le festival qui se déroule dans les rues et dans des théâtres plus ou moins obscurs, pas dans la cour du Palais des Papes, ou à la Carrière Boulbon.. . Pour ce Festival officiel, appelé  » In » il faut retenir ses places en février ou mars … une chose que je n’arrive jamais à faire .
    Dans le « Off » il y a surtout des troupes régionales qui font là leur travail de l’année – elle y vendent aussi leur spectacle. Pour elles c’est vital ! En 2003, elles ont presque toutes joué alors que le « In » avait été supprimé. Je pars au milieu de la semaine prochaine …. 🙂 !

  21. Bonsoir Hathorique, heureux de vous retrouver decycladée et recyclée sur antidoxe. Avez-vous, au large de la Crète, découvert l’Atlantide ?
    J’imagine le malheureux effet que doit faire, revenant d’une Grèce malheureuse mais en train de renaître, l’arrivée dans une France encore heureuse mais en train de sombrer…

  22. hathorique

    Merci Impat
    Comme nous le faisons depuis près de vingt ans chaque printemps nous scootérisons dans ces magiques iles cycladiques, au milieu des ânes, des chèvres et des boucs, surtout ne croyez pas un instant que ce soit là propos polémiques car selon la formule  » toute ressemblance avec des personnes ou des situations existantes ou ayant existé ne saurait être que fortuite. » quoique 🙂
    Les grecs sont gens exquis, et votre parallèle entre la France et L’Atlantide n’est pas sans fondement sinon sans fondations car selon Platon l’Atlantide était un véritable paradis terrestre où abondaient ressources naturelles, gaz de schiste, matières précieuses et fonctionnaires publics.
    Mais les Atlantes, corrompus par ces richesses se détachèrent de leurs principes et de leurs dieux. Avides de pouvoir, ils voulurent conquérir le monde mais devant tant d’insolence et surtout face aux 2. 0000 milliards d’euros de dettes abyssales, Zeus s’arracha les cheveux et quelques poils de sa barbe fleurie , poils conservés sous cloche stérile au Louvre avec une autre pièce précieuse, le casque ayant appartenu à un scootériste enflammé Président de la République ayant sévi au début du 21° siècle après un certain J.C. qui n’était pas Jacques Chirac ; donc Zeus décida de punir ces Atlantes en anéantissant leur île et leur civilisation en un jour et une nuit, lors d’un immense raz-de-marée associé à des tremblements de terre.

    Il transforma Théra Santorin leur ile sacrée en une montagne de pierre ponce, résolvant ainsi ce problème de dette si colossale que même Hercule pourtant expert en travaux herculéens n’aurait pu en venir à bout.

  23. Mais Zeus me souffle à l’oreille qu’à Santorin on ne monte plus vers Théra à dos de mulet mais par funiculaire. Les Grecs, me dit Zeus, sont devenus trop riches. La faute à Europe, précise-t-il.

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